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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHUBB SECURITE
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DFHS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DFHS
CHUBB SECURITE, société anonyme

Numéro de dépôt :
92444290
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2012

Présentation de la marque DFHS

Déposée le 2 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CHUBB SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DFHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHUBB SECURITE domicilié(e) 1, rue Yvan Pavlov,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2231555) - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 000 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2231555) - 75116 - France.

La marque DFHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DFHS est expirée depuis le 2 décembre 2012.

CHUBB SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : TEN 54 , CLESAME , KEYCONTACT , ACTIVA 128 , LA SOLUTION INCENDIE , TEN 5 , TEN 4 , RESONANCE , ARCHITECTE TECHNIQUE DE SECURITE ELECTRONIQUE , SLPE


CHUBB SECURITE, société anonyme - 1, rue Yvan Pavlov,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2231555) - 93150 - France - SIREN 702000522


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2231555) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 23 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314541 - Publication au BOPI 2001-01-23

Inscription le 26 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359690 - Publication au BOPI 2002-11-26

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2231555 - Publication au BOPI 2002-11-29

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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